Maîtriser votre Taux Effectif d'Imposition (TEI)

Notre savoir-faire

Le Taux Effectif d'Imposition ou TEI (rapport entre la charge d'impôt dans les comptes consolidés et le résultat consolidé après impôt) est un indicateur crucial pour les directions financières et les investisseurs. Il permet en effet de mesurer la performance financière d'un groupe ainsi que l'efficacité de sa gestion fiscale. Il est donc capital pour les groupes de gérer cet agrégat comptable afin de rester compétitifs et de s'appuyer sur des leviers assurant l'amélioration et la stabilité de leur TEI dans un contexte post-BEPS (i.e. lutte contre l'érosion de la base fiscale et les transferts de bénéfices).

EY répond aux besoins des groupes ayant une forte présence à l'international et souhaitant maitriser, stabiliser ou identifier les axes d'amélioration de leur TEI. Pour les groupes cotés, EY peut également réaliser un benchmark des TEI des principaux concurrents à partir de données publiques, afin de permettre aux groupes d'évaluer leur compétitivité fiscale.

Nos équipes, présentes dans plus de 150 pays, accompagnent en effet les groupes dans la revue de leur TEI (revue des calculs, identification des pays les plus contributeurs du TEI, des pays disposant de déficits non activés ou ayant vocation à émerger dans le futur, revue des principaux flux intragroupe et particulièrement les flux financiers et les flux liés au développement, à l'amélioration, à l'entretien, à la protection et à l'exploitation des actifs incorporels, etc.) et l'élaboration de leur stratégie fiscale, grâce à la présentation de solutions adaptées et évaluées selon une grille multicritères prédéfinis (avantages, coûts, risques, complexité, adaptabilité).