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Employeurs : Préparer le retour sur site à compter du 9 juin 2021
Ministère du Travail
La prochaine étape du déconfinement est le 9 juin 2021, date à partir de laquelle les règles évoluent pour permettre un retour sur site, que le Ministère du Travail s'efforce d'organiser et d'accompagner dans de bonnes conditions, notamment par différents textes :
La Fiche-conseil du 29 mai 2021 « Comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs » a été rédigée avec l'Anact. Le texte recommande de "favoriser à tous les niveaux le dialogue et la confiance" et de procéder en plusieurs étapes :
- D'abord, "préparer le retour sur site" : Organiser la reprise de façon progressive ; Fixer le nombre de jours de télétravail ; Informer sur les horaires et les règles sanitaires ; Former salariés et managers sur les règles de sécurité.
- Ensuite, "préserver la qualité des relations de travail" : Être à l'écoute des collaborateurs et faciliter le travail dans de bonnes conditions en instaurant des temps d'échange réguliers et un processus d'alerte en lien avec l'encadrement, le service RH et les représentants du personnel.
- Enfin, "ajuster l'organisation et préparer demain" : Tester différentes façons de travailler à distance et sur site et procéder à des ajustements si nécessaire. Cette étape doit être l'occasion de "poser collectivement les enjeux du télétravail dans la durée" en s'appuyant sur l'expérience des mois écoulés et en rédigeant un accord ou une charte sur le télétravail.
La Fiche « COVID-19 : Organisation et fonctionnement des restaurants d'entreprise » a été mise à jour le 31 mai 2021 et prévoit des assouplissements : 6 personnes à une même table (au lieu de 4) ; 2m entre deux tables (et non plus entre 2 personnes) ; Jauge à 50% de la capacité normale du restaurant (au lieu de 8m2 par personne).
Le port du masque reste obligatoire à tout moment, sauf à table.
Les restaurants d'entreprise sont encore incités à proposer, « dans la mesure du possible, des paniers à emporter et à consommer sur le poste de travail pour tout ou partie des convives ».
Ils doivent aussi procéder à un nettoyage renforcé, adopter des plans de circulation, adapter les horaires, aérer et ventiler « en continu » ou a minima « plusieurs minutes chaque heure » si le restaurant ne dispose pas d'un système de ventilation « assurant un renouvellement de l'air suffisant », permettant de maintenir le niveau de CO2 en dessous de 800ppm.
- « Le protocole sanitaire national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 » a été mis à jour le 2 juin 2021 et sera donc applicable à compter du 9 juin 2021.
Le télétravail à 100% (avec possibilité de retour sur site 1 jour par semaine) ne sera plus « la règle pour l'ensemble des activités qui le permettent » et ce sera aux employeurs de fixer, « dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine ».
Les mesures d'hygiène et de distanciation (port du masque, mesures d'aération/ ventilation des locaux, règles de distanciation) restent en vigueur, l'employeur « doit procéder aux aménagements nécessaires pour assurer leur respect optimal » et rappeler régulièrement la nécessité de les respecter. Cette nouvelle étape marque la fin des plans d'action sur le télétravail, visant à réduire le temps de présence sur site.
L'organisation du travail doit toujours permettre de « limiter le risque d'affluence, de croisement (flux de personnes) et de concentration (densité) des personnels et des clients ». Les réunions en audio et en visioconférence doivent être encore privilégiées. Les réunions en présentiel et les moments de convivialité sont autorisés dans le respect des gestes barrières, à l'extérieur et dans la limite de 25 personnes.
Au-delà de ces précisions nouvelles apportées par le Gouvernement, les employeurs devront penser à apporter les amendements nécessaires au document unique d'évaluation des risques, maintenir des mesures préventives sanitaires adaptées (gestes barrière, aération, etc.) et continuer à privilégier les réunions à distance (même si des moments de convivialité sont à nouveau envisageables).
- Fiche-conseil du 29.05.21 « Comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs »
- Fiche mise à jour le 31.05.21 « COVID-19 : Organisation et fonction des restaurants d'entreprise »
- « Le protocole sanitaire national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 » mis à jour le 02.06.21
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