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Juridique

Lorsque la Cour de cassation vient au secours du contrat solennel électronique !

18/12/2020

Imane Ablad, Christine Rocha

Par un arrêt en date du 7 octobre 2020, la Cour de cassation[1] a jugé qu'un contrat solennel matérialisé uniquement par un échange de courriels était affecté d'une cause de nullité, en l'absence de signature électronique. Toutefois, la Cour de cassation considère par un moyen relevé d'office que la nullité n'est pas encourue du fait de la confirmation du contrat.

Au cas d'espèce, un club de football français (l'AS Saint-Etienne) a donné mandat à une société dont le gérant était titulaire d'une licence d'agent sportif (ci-après, l'« Agent sportif ») de négocier, auprès d'un club de football allemand (Dortmund pour les amateurs de foot), le transfert d'un joueur moyennant le versement d'une commission. Ainsi, le dirigeant du club de football français a adressé le 27 juin 2013 un courriel à l'Agent sportif lui donnant mandat de négocier. Quelques échanges ont eu lieu les jours suivants toujours par la voie de messages électroniques, notamment pour proroger le mandat. Ces échanges mentionnaient l'objet du mandat, sa durée et la rémunération de l'Agent sportif.

L'Agent sportif, n'ayant pas obtenu le paiement de la commission convenue, a assigné le club de football français aux fins d'en obtenir le paiement. Ce dernier lui a alors opposé la nullité du mandat en raison du non-respect des formes prévues par l'article L.222-17 du code du sport[2] exigeant notamment un écrit à titre de validité du mandat. C'est une procédure au long cours qui a dès lors débuté, un premier arrêt ayant été rendu par la Cour de cassation le 11 juillet 2018[3].

Dans un contexte d'accélération de la digitalisation des entreprises, cette affaire met en lumière les difficultés d'appréciation des concepts légaux que sont l'écrit électronique et la signature électronique pourtant déjà anciens. Au cas d'espèce, la Cour de cassation va finalement considérer que la signature électronique faisait défaut. Pour autant, c'est par un moyen relevé d'office, à savoir l'extinction de la nullité par la confirmation du contrat, qu'elle finira par sauver le contrat de mandat litigieux !

Rappel des règles du jeu

Le code civil définit l'écrit comme « une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quel que soit leur support »[4].

Pour mémoire, l'écrit peut être nécessaire pour assurer la preuve d'un acte juridique ou d'un contrat[5], pour attester de sa validité lorsqu'il s'agit d'un contrat solennel, ou encore pour répondre à une obligation légale ou contractuelle dont le manquement n'est pas pour autant sanctionné par la nullité[6].

Ecrit électronique ad probationem

Depuis vingt ans[7], le code civil reconnaît l'écrit électronique par équivalence à l'écrit papier en tant que mode de preuve. Ainsi, « L'écrit électronique a la même force probante que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l'intégrité » (actuel article 1366 du code civil reprenant les termes de l'ancien article 1316-1). L'écrit électronique doit donc répondre aux exigences d'imputabilité et d'intégrité du contenu.

Les dispositions relatives à la force probante de l'écrit doivent être mises en perspective avec celles sur la signature. Rappelons que la signature est nécessaire à la perfection de l'acte, à l'identification du signataire et permet enfin l'adhésion de celui-ci au contenu de l'acte[8] conformément à la définition qui en est donnée à l'article 1367 alinéa 1er du code civil. Comme le précise un auteur[9], « […] un instrumentum non signé ne constitue, au mieux, qu'un commencement de preuve par écrit […]. La signature parachève l'écrit, au sens d'acte sous seing privé ou d'acte authentique, qui se définit comme un corps de texte obligatoirement accompagné d'une signature. ».

La signature électronique est, quant à elle, reconnue à l'article 1367 al. 2 du code civil et doit respecter certaines exigences techniques de fiabilité[10] telles que fixées par le règlement européen dit « eIDAS »[11]. Cette signature électronique complète alors l'écrit électronique telle la signature autographe apposée sur un écrit papier.

Ecrit électronique ad validatem

Le contrat solennel électronique est également admis par le code civil sauf dispositions particulières[12]. En effet, depuis une loi de 2004[13], l'article 1174 du code civil (ancien article 1108-1) prévoit que celui-ci doit répondre aux exigences des articles 1366 et 1367 du code civil susvisés relatifs à l'écrit électronique et à la signature électronique.

Les dispositions de l'article L.222-17 du code du sport imposant un écrit à titre de validité renvoient donc implicitement mais nécessairement aux dispositions du code civil quant aux conditions de forme requises pour la validité des contrats solennels électroniques.

Une fois ces règles exposées, le match peut commencer

Première mi-temps : l'arrêt du 11 juillet 2018[14] - l'e-mail comme écrit électronique

Les juges du fond[15] avaient initialement débouté l'Agent sportif en considérant que celui-ci ne versait pas « aux débats un contrat tel qu'imposé par [l'article L. 222-17 du code du sport] à peine de nullité, […] les courriels […] n'y satisfont pas, comme ne regroupant pas dans un seul document les mentions obligatoires, un message électronique ne pouvant d'ailleurs par nature pas constituer l'écrit concentrant les engagements respectifs des parties ».

La Cour de cassation censure la Cour d'appel en considérant tout d'abord que l'article L. 222-17 du code du sport n'impose pas que le contrat, dont il fixe le régime juridique, soit établi sous la forme d'un acte écrit unique. En exigeant que le contrat de mandat sportif figure dans un instrumentum unique, la cour d'appel avait ajouté à la loi une condition qu'elle ne comporte pas.

En outre, la Haute Cour censure la Cour d'appel en rappelant que lorsqu'un écrit est exigé pour la validité d'un acte juridique, il peut être établi et conservé sous forme électronique dans les conditions prévues aux articles 1316-1 et 1316-4 du code civil, alors en vigueur (actuels articles 1366 et 1367 du même code). Ainsi, c'est à tort que la Cour d'appel avait jugé qu'un message électronique ne pouvait pas constituer l'écrit concentrant les engagements des parties.

La doctrine[16] a considéré que cet arrêt confirmait le fait qu'un échange de messages électroniques puisse constituer un écrit électronique, les conditions exigées notamment par l'article 1316-1 du code civil (l'actuel article 1366) n'étant pas discutées par les parties. En effet, les exigences d'imputabilité et d'intégrité n'étaient pas contestées : le dirigeant du club de football a lui-même adressé le premier courriel ; les parties ont, de surcroît, produit les échanges de courriels au cours de la procédure. Ainsi, le dirigeant du club de football ne contestait ni être l'auteur du premier courriel ni son contenu.

***

Au-delà des contrats solennels et s'agissant des contrats consensuels, le courriel pourra en conséquence constituer une offre ou l'acceptation de celle-ci. Ainsi, les courriels échangés peuvent formaliser l'échange des consentements et la formation du contrat. D'ailleurs, la Cour de cassation avait déjà considéré, dans le cas d'une demande de consultation fiscale adressée par courriel, que celle-ci constituait une commande de consultation et donc une offre[17]. Plus récemment encore, elle a estimé que le consentement d'un salarié à la modification de son contrat de travail pouvait se matérialiser par un simple échange de courriels[18].

Cependant, il faudra prouver qu'il y a bien eu offre et/ou acceptation. Dès lors, les juges du fond devront, en cas de contestation, apprécier le contenu du courriel. A titre d'exemple, dans le cadre d'un litige portant sur la vente d'un immeuble, la Cour de cassation a approuvé une cour d'appel qui avait jugé qu'un courriel ne pouvait constituer la transmission officielle de l'acceptation de la cédante faute de démontrer que celle-ci avait « exprimé, directement ou par mandataire interposé, mais clairement et délibérément, l'acceptation de son offre, […]. »[19].

En tout état de cause, la question se posera également de la force probante du courriel dès lors qu'un écrit est formellement exigé à titre de preuve[20]. Celui à qui on opposera le courriel pourrait effectivement contester son origine ou son contenu…

Enfin, au cas d'espèce, si la Cour de cassation a adopté dans son arrêt du 11 juillet 2018 une position en phase avec l'utilisation croissante des modes de communications électroniques, la question du respect de l'article 1367, al.2 concernant la signature électronique demeurait posée. En effet, s'agissant d'un contrat solennel, l'on ne pouvait passer sous silence cette condition nécessaire à la validité du contrat conformément aux dispositions de l'actuel article 1174 du code civil (ancien article 1108-1).

Seconde mi-temps : l'arrêt du 7 octobre 2020 – l'absence de signature électronique en bonne et due forme et la possible confirmation de l'acte nul

En application de l'ancien article 1316-4 du code civil dont les dispositions ont été reprises à l'article 1367 du même code, la cour d'appel de renvoi[21] a jugé que les courriels échangés entre les parties n'étaient pas dotés d'une signature électronique et ne répondaient pas aux conditions de forme du contrat solennel électronique. Par conséquent, en l'absence de signature électronique, l'Agent sportif ne pouvait se prévaloir du mandat entaché de nullité.

L'Agent sportif a tout de même formé un second pourvoi fondé sur la preuve ; il estimait en effet qu'une signature électronique formelle n'était pas nécessaire : l'envoi d'un courrier électronique « par lequel son auteur donne mandat au destinataire du courrier, manifeste, tout comme le ferait une signature sur un écrit papier, le consentement de l'auteur du courrier aux obligations qui découlent de ce mandat ; […] si une partie ne dénie pas être l'auteur et l'expéditeur d'un tel courrier électronique et ne conteste pas l'intégrité du contenu du courrier produit au débat, la preuve de l'existence du mandat n'est pas subordonnée à ce que le courrier soit doté, en outre, d'une signature électronique. ».

Néanmoins, s'agissant d'un contrat solennel, cette condition de la signature électronique[22] faisait effectivement défaut et c'est ce que constate la Cour de cassation dans son arrêt du 7 octobre 2020.

Cependant, par un moyen relevé d'office, la Haute Cour va valider le contrat de mandat de l'Agent sportif. Ainsi, bien que la signature électronique « constitue l'une des conditions de validité du contrat, son absence, alors que ne sont contestées ni l'identité de l'auteur du courriel ni l'intégrité de son contenu, peut être couverte par une exécution volontaire du contrat en connaissance de la cause de nullité, valant confirmation ».

La Cour de cassation a considéré que la nullité du mandat avait été couverte en raison de l'exécution dudit contrat litigieux : il a ainsi été confirmé[23].

Il se déduit de cette décision que la Cour de cassation estime implicitement que la nullité d'un contrat solennel revêt les caractères d'une nullité relative[24].

En outre, la Haute Cour semble, pour justifier de l'exécution du contrat, se fonder sur la prorogation du mandat (toujours par courriel du dirigeant du club de football) et sa transmission à la Fédération française de football.

Néanmoins, les éléments pris en compte par la Cour de cassation pour illustrer l'exécution du contrat en connaissance de la nullité de l'acte peuvent susciter quelques interrogations. Ainsi, la condition tenant à la connaissance de la nullité de l'acte aurait pu poser question. La jurisprudence rendue en matière de confirmation d'un acte nul requiert effectivement la connaissance du vice par l'auteur de la confirmation[25]. Or, en l'espèce, la Cour de cassation ne s'étend pas sur ce point.

En outre, la confirmation aurait-elle été admise si le contrat avait été conclu après l'entrée en vigueur de l'ordonnance du 10 février 2016 ? L'actuel article 1172, alinéa 2, du code civil dispose : « Par exception, la validité des contrats solennels est subordonnée à l'observation de formes déterminées par la loi à défaut de laquelle le contrat est nul, sauf possible régularisation. ». Si la notion de régularisation n'est pas définie, il semble que celle-ci suppose « un acte juridique […] qui valide […] un acte initialement nul, en lui apportant l'élément, objectif ou subjectif, qui lui faisait défaut »[26]. Dès lors, à supposer que l'article 1172 soit considéré par les tribunaux comme une disposition spéciale ne permettant pas l'application des dispositions de l'article 1182 du code civil sur la confirmation, l'exécution volontaire d'un contrat ne pourrait valoir régularisation.

***

Le match n'est pas tout à fait terminé puisque les parties sont maintenant renvoyées devant une nouvelle cour d'appel qui statuera sur le montant des sommes dues et les éventuels dommages et intérêts réclamés par l'Agent sportif. En tout état de cause, le contrat est définitivement sauvé : en raison de la confirmation intervenue, le contrat de mandat en cause n'encourt plus la nullité.

En définitive, en matière d'écrit électronique, on ne pourra que recommander aux entreprises, qu'il s'agisse d'assurer la validité de contrats solennels ou l'efficacité de contrats consensuels aux enjeux importants, de veiller à l'instrumentum mais aussi à la présence d'une signature électronique fiable !


[1] Cass. Civ 1ère, 7 octobre 2020 n°19-18.135, publié au bulletin

[2] Art. L.222-17 C.Sport : « […] Le contrat écrit en exécution duquel l'agent sportif exerce l'activité consistant à mettre en rapport les parties intéressées à la conclusion d'un des contrats mentionnés à l'article L. 222-7 précise :

1° Le montant de la rémunération de l'agent sportif, qui ne peut excéder 10 % du montant du contrat conclu par les parties qu'il a mises en rapport ;

2° La partie à l'un des contrats mentionnés à l'article L. 222-7 qui rémunère l'agent sportif.

[…] Toute convention contraire au présent article est réputée nulle et non écrite. ».

[3] Cass. Civ. 1ère 11 juillet 2018 n°17-10.458, publié au bulletin

[4] Art. 1365 C.Civ.

[5] Art. 1363 à 1380 C.Civ. (Livre III, Titre IV bis, Chapitre III, Section 1 : La preuve par écrit)

[6] Ex. Art. L.1242-12 C.Trav. concernant le contrat de travail à durée déterminée

[7] Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique

[8] Art. 1367 al. 1er C.Civ. (ancien art. 1316-4) : « La signature nécessaire à la perfection d'un acte juridique identifie son auteur. Elle manifeste son consentement aux obligations qui découlent de cet acte. Quand elle est apposée par un officier public, elle confère l'authenticité à l'acte »

[9] Luc Grynbaum - JurisClasseur Civil Code : Art. 1364 à 1368 – Fasc. Unique : Preuve des obligations – Mode de preuve – Notion d'écrit. Ecrit électronique – 26 août 2019

[10] Art. 1367 al. 2 C.Civ. (ancien art. 1316-4) : « Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. ».

[11] Règlement (UE) n°910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE

[12] Il est écarté pour les actes sous signature privée relatifs au droit de la famille et des successions et les actes sous signature privée relatifs à des sûretés personnelles ou réelles, de nature civile ou commerciale, sauf s'ils sont passés par une personne pour les besoins de sa profession.

[13] Loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

[14] Cass. Civ. 1ère 11 juillet 2018 n°17-10.458, publié au bulletin

[15] Cour d'appel de Lyon, 10 novembre 2016, n°15/06511

[16] Grégoire Loiseau, Contrat électronique - Constitution du contrat électronique, Communication Commerce électronique n° 11, Novembre 2018 ; Éric A. Caprioli, Écrit électronique - Quand le courrier électronique vaut écrit électronique, Communication Commerce électronique n° 11, Novembre 2018 ; Jérôme Huet - Un contrat peut être conclu par voie de courrier électronique - Revue des contrats - n°04, décembre 2018

[17] Cass. Civ. 1ère 1erjuillet 2015 n°14-19.781, inédit

[18] Cass. soc., 16 octobre 2019 n°17-18.447, inédit

[19] Cass civ. 3e 17 janvier 2019 n°17-26.162, inédit

[20] On rappellera qu'un écrit sous signature privée ou authentique est exigé à titre de preuve pour un acte juridique dépassant 1.500 euros (art. 1359 C.Civ.). Néanmoins, à l'égard des commerçants, les actes de commerce peuvent se prouver par tous moyens à moins qu'il n'en soit autrement disposé par la loi (art. L.110-3 C.Com.)

[21] Cour d'appel de Grenoble, 16 mai 2019, n°18/04025

[22] Voir pour des développements sur la signature électronique et une position critique de l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble : Jean-Michel Marmayou - Chronique de droit du sport (janvier 2018 - février 2019) - Le contrat d'agence sportive peut-être passé par email ? – Petites affiches, 3 décembre 2019

[23] Ancien art. 1338 C.Civ. – Désormais, art. 1182 C.Civ.

[24] Grégoire Loiseau - Contrat solennel conclu par voie électronique – Formalisme et signature électronique – Communication Commerce électronique n°12, décembre 2020

[25] Ex. Cass. Civ. 3è 20 novembre 2013, n°12-27.041, publié au bulletin : « que la renonciation du maître de l'ouvrage à se prévaloir de la nullité de ce contrat par son exécution devait être caractérisée par sa connaissance préalable de la violation des dispositions destinées à le protéger de sorte que le commencement d'exécution du contrat n'avait pas eu, à lui seul, pour effet de couvrir cette irrégularité, la cour d'appel, qui a déduit à bon droit de ces seuls motifs que le non-respect de ces dispositions d'ordre public entraînait la nullité du contrat, a légalement justifié sa décision de ce chef » ; Cass. Civ. 3è 29 septembre 2016, n°15-15.129, publié au bulletin : « ayant relevé que les consorts X. n'avaient pas conscience de la nullité édictée par l'article 1596 du code civil, la cour d'appel […] en a exactement déduit, sans inverser la charge de la preuve, qu'ils n'avaient pas renoncé à invoquer la nullité de la vente ni n'avaient confirmé l'acte argué de nullité ».

[26] Traité de droit civil, Ghestin J., Loiseau G., Serinet Y.-M., La formation du contrat, nov. 2013

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